Archives

Retour sur l’année 2014

La traditionnelle trêve estivale a simplement été entrecoupée par notre proposition de suivre l’émission de France2. Quelle déception ! Nous pouvons penser que les séquences supprimées ne l’ont pas été innocemment. En conséquence, nous ne répondrons plus à de telles sollicitations.

Nous avons maintenu la trêve dans le but de laisser la nouvelle direction se mettre en place, tout en gardant un œil sur l’évolution. Dans cet intervalle, nous avons reçu les remarques des plaisanciers qui ont désiré nous en faire part. Nous avons fait le maximum pour remonter ces informations qu’il nous faut encore parfois défendre et expliquer sans relâche aux autorités concernées.

Nous avons participé à la Juriscup à Marseille au mois de septembre, invités au titre de membre de l’UNAN. Ce colloque organisé au sein de la maison des avocats réunit toutes les sommités de la profession d’avocats, juristes et professionnels de la mer. Son but est d’avoir une réflexion collective sur les problèmes que nous rencontrons ou que nous allons rencontrer au niveau juridique, et il y en a, que ce soit :

Read More…

Compte rendu du Conseil Portuaire du 30 janvier 2013

Ce Conseil Portuaire s’est tenu à 11 h dans la salle de réunion de la capitainerie.

 11 membres du Conseil Portuaire étaient présents, les deux absents, M. Ferdinand Bernhard (Conseil Général) et M. Jacques BIANCHI (CCI Var) étant tous les deux représentés.

1 – Tarifs :

Ce point revenait devant le Conseil Portuaire pour régulariser les irrégularités que j’avais constatées et qui faisaient courir un risque très sérieux d’annulation par le Tribunal Administratif.

La nouvelle convocation, qui contenait les documents nécessaires, avait bien été adressée dans les délais requis.

Il restait une dernière difficulté : nous n’avions pas, avec les services de la ville, la même lecture de la formule, complexe, de révision des tarifs, et en particulier d’une phrase contenue dans un avenant de 2008.

J’ai donc proposé, et cela a été accepté, d’intégrer dans un nouvel avenant un paragraphe précisant les modalités d’application de la formule de révision des tarifs.

Ainsi, la différence d’interprétation est résolue et elle fixe la formule de calcul dans le sens où elle avait été interprétée par les services de la ville. Il n’y a donc pas à refaire les factures déjà émises alors que les écarts étaient dérisoires.

Nous avons apprécié, sur ce point, la collaboration des services de la ville, qui nous ont permis de proposer au Conseil Portuaire une solution sécurisant définitivement le point essentiel de la fixation des tarifs portuaires. Nous rappelons également l’intervention décisive de M. Christian Delaud, conseiller municipal, pour obtenir la régularisation de cette procédure.

Read More…